SEANCE PUBLIQUE
1.Approbation du procès-verbal de la séance du 30 août 2010
2.Prestation de serment et installation d'une Conseillère communale
3.Arrêtés de Police
a) mise en sens unique de la rue Sainte-Gertrude
b) organisation de la circulation sur le site de l'Espace Delalieux
4.Modification du règlement d'ordre intérieur du Conseil communal
FINANCES
5.Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques
6.Centimes additionnels au précompte immobilier
7.Taxe sur les immeubles inoccupés - nouveau règlement
8.Subsides 2010 :
a) Conseil consultatif des relations nord-sud de Nivelles
b) asbl La Touline
c) asbl A l'Uche AMO
d) asbl Ouvre-Boîtes (subside annuel)
e) asbl Ouvre-Boîtes (activité ponctuelle)
f) asbl Paroles (Boucles Aclotes)
g) asbl Fédération des Amis de la Morale laïque
h) asbl Fête de la Jeunesse laïque
i) Comité sainte-Gertrude
j) TV COM
k) Répartition du subside aux mouvements de jeunesse
AFFAIRES SOCIALES
9.CPAS - compte 2009
CULTES
10.Budget 2010 - Modifications budgétaires n° 1 :
a) Fabrique d'Eglise Ste-Gertrude
b) Fabrique d'Eglise SS Jean et Nicolas
11.Compte 2009 de la Fabrique d'Eglise St-Remi
TRAVAUX - MARCHES PUBLICS
12.Ecole communale - section de Baulers - Salle de sports - avenant n° 1 (Electricité)
13.Nettoyage et étanchéification des façades de la Collégiale sainte-Gertrude sise à Nivelles - convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - approbation du projet d'acte
14.Travaux de curage et endoscopie pour l'égout à la rue G. Willame - ratification de la décision du Collège communal relative à une procédure d'urgence
15.Renouvellement d'un tronçon du réseau d'égouttage de la rue George Willame - partie comprise entre la rue Abbé Michel Renard et le passage de la voie ferrée - approbation du principe
16.Approbation principe et mode de marché : Service incendie - achat d'un explosimètre
URBANISME
17.Adoption du rapport urbanistique et environnemental et de la déclaration environnementale de la zone d'aménagement communal concerté de la « Chabote »
18.Abrogation des Plans communaux d'aménagement n°s 1 à 4 - 14 à 16 - 18 et 21 de Nivelles et du Plan communal d'aménagement n° 1 de Baulers
ENSEIGNEMENT
19.Académie de musique, de danse et des arts de la parole : appel aux candidats directeurs
20.Ecoles communales fondamentales : ratification convention de collaboration avec l'ENCBW
Divers
21.Points mis à l'ordre du jour à la demande d'un Conseiller communal :
a) adhésion à l'Asbl « Territoire de la Mémoire » - Pourquoi le Collège a-t-il décidé de ne pas renouveler la convention ?
b) refus d'installer la foire sur la Grand Place - Quelles sont les véritables raisons de cette décision?
c) possibilité d'agrandissement de la zone industrielle de 45 ha au Nord de la Ville offerte par la Région wallonne (ZAEM) - choix de la zone C1, C4 ou la « Mal Assise »
22.Point mis à l'ordre du jour à la demande d'un Conseiller communal : projet de création de maison de jeunes à Nivelles
HUIS CLOS
1. Désignation d'un membre des Commissions communales :
a) 1ère Commission : Finances - Travaux - Investissements
b) 2ème Commission : Affaires générales - Sport - Jeunesse - Enseignement
c) 3ème Commission : Environnement - Energie
2. Désignation d'un délégué de la Ville aux assemblées générales de l'ISBW
3. Désignation d'un délégué de la Ville au sein de l'asbl Centre de la Petite Enfance de Nivelles
PERSONNEL
4. Prise d'acte de la démission d'une employée d'administration pour mise à la pension anticipée à la date du 01/08/11
ENSEIGNEMENT
Académie de musique, de danse et des arts de la parole
5. Mise en disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite du directeur de l'Académie au 01/10/10
6. Désignation d'une directrice à titre temporaire dans un emploi non-vacant, 36 heures/semaine, du 25 août 2010 jusqu'à la fin du congé de maladie du titulaire - ratification
7. Démission de 2 périodes/semaine sur une charge de 10 périodes/semaine, d'un professeur de Violon nommé à titre définitif.
8. Octroi d'un congé pour interruption de carrière professionnelle partielle à quart temps, d'un professeur de Violon, pour 2 périodes/semaine, du 01/09/10 au 30/06/11
9. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement d'un professeur de Diction-Déclamation et d'Art dramatique, pour 10 périodes/semaine, du 01/09/10 au 30/06/11
10. Octroi d'un congé pour exercer provisoirement une fonction de promotion dans l'enseignement d'un professeur d'Art dramatique, pour 24 périodes/semaine, du 01/09/10 jusqu'au retour du titulaire
11.Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement d'un professeur d'Accordéon, pour 3 périodes/semaine, du 01/09/10 au 30/06/11
12.Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement d'un professeur de Flûte traversière, pour 3 périodes/semaine, du 01/09/10 au 30/06/11
13.Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement d'un professeur de Piano, pour 1 période/semaine, du 01/09/10 au 30/06/11
14.Octroi d'un congé pour exercer provisoirement une fonction de promotion dans l'enseignement d'un professeur de Trompette, pour 8 périodes/semaine, du 01/09/10 au 31/08/11
15.Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement d'un professeur de Violon, pour 1 période/semaine, du 01/09/10 au 30/06/11
16.Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement d'un professeur de Formation musicale, pour 6 périodes/semaine, du 01/09/10 au 30/06/11
17.Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement d'un professeur de Jazz-vents, pour 1 période/semaine, du 01/09/10 au 30/06/11
18.Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement d'un professeur de Trompette, pour 2 périodes/semaine, du 15/09/10 au 30/06/11
19.Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement d'un professeur de Musique de chambre, pour 2 périodes/semaine, du 01/09/10 au 30/06/11
20.Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement d'un professeur de clavecin, pour 3 périodes/semaine, du 01/09/10 au 30/06/11
21.Désignation d'un professeur de Clarinette - Saxophone, à titre temporaire dans un emploi vacant, 3 périodes/semaine, détachée 2 périodes/semaine dans l'implantation de Braine-le-Chateau et 1 période/semaine dans l'implantation de Genappe et à titre temporaire dans un emploi non vacant, 7 périodes/semaine, détachée 4 périodes/semaine dans l'implantation de Genappe, et 3 périodes/semaine dans l'implantation de Braine-le-Château, du 01/09/10 au 30/06/11
22.Désignation d'un professeur de Jazz/Claviers, à titre temporaire dans un emploi vacant, 5 périodes/ semaine, et à titre temporaire dans un emploi non vacant, 1 période/semaine, du 01/09/10 au 30/06/11
23.Désignation d'un professeur de Langue et littérature wallonnes, à titre temporaire, 1 période/semaine, du 01/10/09 au 30/06/10
24.Désignation d'un surveillant - éducateur, à titre temporaire dans un emploi vacant, 18 heures/semaine et à titre temporaire dans un emploi non vacant 9 heures/semaine, du 01/09/10 au 30/06/11
25.Désignation d'un professeur de Formation musicale, à titre temporaire, 9 périodes/ semaine, détachée dans l'implantation de BRAINE-LE-CHATEAU, à titre temporaire dans un emploi vacant, 2 périodes/semaine et à titre temporaire dans un emploi non vacant 4 périodes/semaine du 01/09/10 au 30/06/11
26.Désignation d'un professeur de Jazz/cordes, à titre temporaire dans un emploi vacant, 7 périodes/semaine du 01/09/10 au 30/06/11
27.Désignation d'un professeur de Jazz/vents, à titre temporaire dans un emploi vacant, 3 périodes/semaine et à titre temporaire dans un emploi non vacant 2 périodes/semaine, du 01/09/10 au 30/06/11
28.Désignation d'un professeur d'Ensemble instrumental, à titre temporaire dans un emploi non vacant, 2 périodes/semaine, du 01/09/10 au 30/06/11
29.Désignation d'un professeur d'Ensemble instrumental, à titre temporaire dans un emploi non vacant, 1 période/semaine, du 01/09/10 au 30/06/11
30.Désignation d'un professeur de Guitare, à titre temporaire, 10 périodes/ semaine, détachée dans l'implantation de GENAPPE, du 01/09/10 au 30/06/11
31.Désignation d'un professeur de Flûte traversière, à titre temporaire dans un emploi vacant, 5 périodes/semaine, détachée dans l'implantation de SENEFFE, du 01/09/10 au30/06/11
32.Désignation d'un professeur de Guitare, à titre temporaire dans un emploi vacant, 4 périodes/semaine,détachée dans l'implantation de GENAPPE , du 01/09/10 au 30/06/11
33.Désignation d'un professeur de Piano, à titre temporaire, 20 périodes/ semaine, détachée 15 périodes/ semaine dans l'implantation de GENAPPE et 5 périodes/ semaine dans l'implantation de SENEFFE et à titre temporaire dans un emploi vacant, 3 périodes/semaine, détachée dans l'implantation de GENAPPE, du 01/09/10 au 30/06/11
34.Désignation d'un professeur de Danse, à titre temporaire dans un emploi non vavant, 9 périodes/semaine, du 01/09/10 jusqu'à la fin du congé de maladie de la titulaire
35.Désignation d'un secrétaire, à titre temporaire, 19 heures/semaines, du 01/09/10 au 30/06/11
36.Désignation d'un professeur d'Accordéon à titre temporaire dans un emploi non vacant, 3 périodes/semaine, détaché dans l'implantation de BRAINE-LE-CHATEAU du 01/09/10 au 30/06/11
37.Désignation d'un professeur d'Ecriture et analyse, à titre temporaire dans un emploi non vacant, 1 période/semaine, du 01/09/10 au 30/06/11
38.Désignation d'un professeur de Diction-Déclamation à titre temporaire 2 périodes/semaines, détachée 1 période/semaine dans l'implantation de BRAINE-LE-CHATEAU et 1 période/semaine dans l'implantation de GENAPPE, à titre temporaire dans un emploi non vacant 3 périodes/semaine et en tant que professeur d'Art dramatique, à titre temporaire 7 périodes/semaine, détachée 3 périodes/semaine dans l'implantation de BRAINE-LE-CHATEAU et 4 périodes/semaine dans l'implantation de GENAPPE, et à titre temporaire dans un emploi non vacant 1 période/semaine, détachée dans l'implantation de GENAPPE, du 01/09/10 au 30/06/10
39.Désignation d'un professeur de formation pluridisciplinaire d'Arts plastiques, à titre temporaire 21 périodes/semaine, détachée 2 périodes/semaine dans l'implantation de BRAINE LE CHATEAU, du 01/09/10 au 30/06/10
40.Désignation d'un professeur de Violon à titre temporaire, 9 périodes/ semaine, détachée 7 périodes semaine dans l'implantation de GENAPPE et 2 périodes/semaine dans l'implatation de SENEFFE, et à titre temporaire dans un emploi non vacant 1 période/semaine dans l'implantation de SENEFFE, du 01/09/10 au 30/06/11
41.Désignation d'un professeur de Flûte traversière, à titre temporaire dans un emploi vacant, 19 périodes/semaine, détachée 7 périodes/semaine dans l'implantation de BRAINE LE château, du 01/09/10 au 30/06/11
42.Désignation d'un professeur de Guitare, à titre temporaire 5 périodes/semaine, détaché dans l'implantation de SENEFFE et à titre temporaire dans un emploi non-vacant, 4 périodes/semaine, détaché 1 période/semaine dans l'implantation de SENEFFE, du 01/09/10 au 30/06/10
43.Désignation d'un professeur de Trompette à titre temporaire 7 périodes/semaine détatché dans les implantations de GENAPPE, BRAINE-LE-CHATEAU et SENEFFE, à titre temporaire dans un emploi non vacant 1 période/semaine, détaché dans l'implantation de SENEFFE, du 01/09/10 au 30/06/11 et à titre temporaire dans un emploi non vacant 2 périodes/semaine, du 15/09/10 au 30/06/11
44.Désignation d'une secrétaire à titre temporaire, 12 périodes/semaine du 01/09/10 au 30/06/11
45.Désignation d'un professeur de Formation générale Jazz, 1 période/semaine, du 01/09/10 au 30/06/11
46.Désignation d'un professeur de formation pluridisciplinaire d'Arts plastiques, à titre temporaire, 7 périodes/semaine, du 01/09/10 au 30/06/11
47.Désignation d'un professeur d'Accompagnement à titre temporaire, 2 périodes/semaine, détaché 1 période/semaine dans l'implantation de GENAPPE et 1 période/semaine dans l'implantation de BRAINE-LE-CHATEAU, du 01/09/10 au 30/06/11
48.Désignation d'un professeur de Violoncelle, à titre temporaire, 3 périodes/ semaine, détachée dans l'implantation de GENAPPE, du 01/09/10 au 30/06/11
49.Désignation d'un professeur de Violon, à titre temporaire dans un emploi non vacant, 2 périodes/semaine du 01/09/10 au 30/06/11
50.Désignation d'un professeur d'Art dramatique, à titre temporaire dans un emploi non vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/10 au 30/06/11 et 12 périodes/semaine du 01/09/10 jusqu'à la fin de la désignation de la titulaire dans un emploi de promotion
51.Désignation d'un professeur de Danse, à titre temporaire dans un emploi vacant, 20 périodes/semaine, détachée 11 périodes/semaine dans l'implantation de GENAPPE, 3 périodes/semaine dans l'implantation de SENEFFE et 6 périodes/semaine dans l'implantation de BRAINE LE CHATEAU, du 01/09/10 au 30/06/11
52.Désignation d'un professeur de piano, à titre temporaire dans un emploi vacant,15 périodes/semaine, détachée 5 périodes/semaine dans l'implantation de GENAPPE et 4 périodes/semaine dans l'implantation de SENEFFE, du 01/09/10 au 30/06/11
53.Point mis à l'ordre du jour à la demande d'un Conseiller communal : désignation du représentant de ECOLO à la Commission consultative des Comités de Quartier
Par ordonnance,
Le Secrétaire communal,
Didier BELLET
Le Bourgmestre,
Pierre HUART
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