SEANCE PUBLIQUE
1.Approbation du procès-verbal de la séance du 28 février 2011
2.Communications diverses
3.Arrêtés de Police :
a) Allée de la Cense du Colombier et chemin du Petit-Malgras - création d'une zone 30
b) Chemin de Monstreux, tronçon entre le « Ravel » et le contournement sud (R24) - mise en circulation interdite, excepté riverains
c) chemin du Petit-Malgras - mise en place du Sens Unique Limité
4.Rapport 2010 de la Fonctionnaire sanctionnatrice
PREVENTION ET SECURITE
5.Approbation du plan stratégique de sécurité et de prévention du 01/01/2011 au 30/06/2011
AFFAIRES SOCIALES
6.Rapport d'activités 2010 et prévision budgétaire 2011 du Plan de Cohésion Sociale
7.Rapport financier 2010 du P.C.S.
8.Règlement d'ordre intérieur du Conseil consultatif de la personne handicapée
9.CPAS - légalisation de la modification budgétaire n° 3 - services ordinaire et extraordinaire - exercice 2009
AFFAIRES JURIDIQUES
10.Autorisation d'ester en justice - constitution de partie civile dans le cadre de la procédure pénale à l'encontre des auteurs de tags
CULTURE
11.Prise d'acte du dossier de demande de reconnaissance du Centre culturel par la Communauté française et approbation du contrat programme
PERSONNEL
12.Mise à disposition de travailleurs à l'asbl Centre de la Petite Enfance de Nivelles
FINANCES
13.Compte 2009 des écoles communales
14.Modification du règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement, la mise en décharge et la gestion des immondices
15.Subsides 2011 à :
a) asbl Centre Artistique de Nivelles « Les Oeuvriers »
b) asbl Cercle dramatique « Les XIII »
16.Examen des comptes 2009 et confirmation d'octroi de subside à l'asbl Centre culturel de la Ville de Nivelles
TRAVAUX - MARCHES PUBLICS
17.Approbation du principe et du mode de marché :
a) Hôtel de Ville - acquisition de chaises de bureau pour les services Finances et Population
b) Acquisition de chaises de bureau pour le service Urbanisme
c) Acquisition de sèche-mains
d) Mobilité - arrêts définitifs pour Nivelles Navettes
e) Mobilité - voitures à partager (VAP)
18.Approbation du projet et mode de marché pour :
a) Perches du tir à l'arc
b) Curage étang de la Dodaine
c) Réaménagement de la rue des Vieilles Prisons et de l'Evêché
d) Réaménagement de la rue François Lebon
e) Amélioration du revêtement de la rue Bayard
f) Rénovation des locaux de l'unité scoute à Baulers, rue de l'Eglise,5.
19.Approbation du droit de tirage concernant les chemin de Wavre - chemin d'Orival - rue des Métiers - rues Clarisse et aux Loups - rue du Panier Vert - rue Bayard - chemin du Petit Malgras
20.Approbation du principe des travaux et du mode de marché : travaux de rénovation du mini-golf au parc de la Dodaine
21.Remplacement du pont sur la rivière « La Thines » à hauteur de la rue du Gendarme à Monstreux - approbation de l'avenant numéro 1
PATRIMOINE
22.Réaménagement des Canonniers et création d'un parking - modification du métré
23.Bail emphytéotique sur le site du Royal Smashing Club nivellois au parc de la Dodaine - avenue Jules Mathieu
24.Service d'incendie - vente de véhicules déclassés
URBANISME
25. Abrogation des Plans communaux d'aménagement n°s 1, 2, 14, 15 et 16 de Nivelles et du Plan communal d'aménagement n° 1 de Baulers
JEUNESSE
26.Organisation du Centre communal de vacances 2011
CULTES
27.Fabrique d'église Saint-Michel - compte 2010
Questions d'actualité
SEANCE PUBLIQUE
28.- Point mis à l'ordre du jour à la demande d'un Conseiller communal : problèmes de mobilité à la gare de Nivelles
29.- Points mis à l'ordre du jour à la demande d'un Conseiller communal :
a) Travaux rue de Mons - Déchets de construction laissés sur place
b) Situation du club de billard
c) Compte rendu du Conseil communal dans le bulletin communal ne faisant pas mention du rapport du Président du CPAS et de l'intervention du Conseiller de l'opposition
d) Vente de coffres de la Ville
e) Vente par un particulier du parking entre la rue St-Georges et la rue du Géant
HUIS CLOS
1. Désignation d'un délégué au sein du Groupe « Egalité des Chances »
CULTES
2. Fabrique d'Eglise de la Collégiale Sainte-Gertrude - Election d'un membre du Conseil de Fabrique
Par ordonnance,
La Secrétaire communale f.f.,
Valérie COURTAIN
Le Bourgmestre,
Pierre HUART
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