SEANCE PUBLIQUE
1.Approbation du procès-verbal de la séance du 24 janvier
2.Communications diverses
3.Arrêtés de Police :
A. Stationnement handicapés
a) Suppression d'un emplacement de stationnement réservé aux handicapés à hauteur de l'immeuble n°23 de la rue Henri PAUWELS
b) Suppression d'un emplacement de stationnement réservé aux handicapés à hauteur de l'immeuble n° 17 de la rue Clarisse
c) Rue des Frères Pierseaux - création de 3 emplacements de stationnement réservés aux handicapés
B. Stationnement Police : rue des Frères Pierseaux - création d'une zone de stationnement réservée aux véhicules des forces de Police aux abords du Palais de Justice
C. Stationnement général
a) Rue Clarisse - interdiction de stationner depuis le n°17-15 jusqu'au n°11-13 et création de deux zones d'évitement.
b) Rue de Bruxelles, section comprise entre la rue de l'Etuve et la N27 - création de 2 zones
de stationnement
D. STATIONNEMENT - création de ZONES de CHARGEMENT ET DECHARGEMENT
a) Rue de Namur 102
b) RUE DE SAINTES, 2
c) RUE SEUTIN
d) RUE DE BRUXELLES, face au n°64
e) RUE DE BRUXELLES, face au n°34-36
f) PLACE EMILE DELALIEUX, à hauteur des immeubles 2-4
g) PLACE EMILE DELALIEUX, à hauteur des immeubles 17-19
h) BOULEVARD DES ARBALETRIERS, à l'opposé des n°23-25
i) Grand-PLACE, face aux n°33-35
j) RUE DU GéANT, à hauteur de l'immeuble n°8
k) RUE DES FRèRES PIERSEAUX
l) RUE DU MESSAGER d'Anvers, côté pair
E. Sens de circulation
a) Rue Saint-André - modification du sens de circulation, dans le sens square Gabrielle Petit
vers la rue de Bruxelles
b) Rue des Frères Pierseaux - modification du sens de circulation, dans le sens rue de
Bruxelles vers le square Gabrielle Petit
c) Rue de Bruxelles - modification du sens de circulation, depuis l'intersection de la rue Saint
André au carrefour formé avec la route nationale N27 (Bd Fleur de Lys et Fbg de
Bruxelles)
d) Rue de Bruxelles - modification du sens de circulation, depuis l'intersection de la rue Saint André au carrefour formé avec la rue des Frères Pierseaux
e) Rue de Bruxelles, section comprise entre la rue des Frères Pierseaux et la Place Lambert Schiffelers - extension de la zone piétonne existante
F. Mise en place Sens Unique Limité (SUL)
a) Rue Saint-André
b) Rue des Frères Pierseaux
c) Rue de Bruxelles (tronçon compris entre la rue Saint André et la N27)
d) Rue de Bruxelles (tronçon compris entre la rue Saint André et la rue des Frères Pierseaux)
4.Renouvellement de la convention pour l'exploitation d'un établissement de jeux de hasard de classe II - « Le FUN HOUSE »
FINANCES
5.Modification budgétaire n° 1/exercice 2011
6.Subsides 2011 à :
a) association Comité de quartier « Lotissement l'Ecuyer »
b) asbl Les Classes du Rock
c) association Amicale des Retraités de la Ville de Nivelles
d) association Cercle d'Echecs « Le Pion du Roi »
e) asbl Centre de la Petite Enfance de Nivelles
f) association Consultation pour enfants « Sainte-Anne »
7.Subside exceptionnel à l'asbl G.R.A.C.Q. - locale de Nivelles
8.Examen des comptes 2009 et confirmation d'octroi de subside à :
a) asbl Office du Tourisme de Nivelles
b) asbl Centre Culturel de la Ville de Nivelles
c) asbl Maison des Sports
d) asbl PromoLecture BW
e) asbl Maison des Enfants
f) asbl Centre de la Petite Enfance de Nivelles
g) asbl Nivelles Commerces
h) asbl Maison du Tourisme de Nivelles
9.Augmentation de la prime de naissance allouée par la Ville de Nivelles
10.Convention pour l'octroi d'un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif de la crèche
TRAVAUX - MARCHES PUBLICS
11.Approbation du principe et du mode de marché :
a) Plan communal de développement de la nature (PCDN) - désignation d'un bureau
d'études chargé de réaliser le diagnostic du réseau écologique
b) Acquisition de 2 désherbeurs thermiques pour le service Plantations
c) Acquisition d'un groupe électrogène pour poste à souder
d) Hall des travaux : acquisition d'une servante avec outillage spécifique pour l'atelier
mécanique
e) Acquisition d'un tracteur agricole 4x4 avec cabine et remorque poly-benne-conteneur
f) Hall des travaux - atelier mécanique : booster pour mettre en route les véhicules
g) Acquisition d'une graveuse laser
h) Acquisition de matériaux et de fournitures pour la réalisation d'un local compteur et
alimentation en énergie de la salle de sports à Baulers
12.Centre Culturel du Waux-Hall - Rénovation et adaptation du bâtiment aux normes de sécurité - approbation du principe des travaux
PATRIMOINE
13.Convention à titre précaire pour un bien sis à Nivelles, rue de l'Enseignement, parcelle non cadastrée - approbation projet d'acte
14.Musée - convention entre la Ville, le CPAS et la SAN - avenant n° 1
15.Aliénation d'un terrain rue Ste-Barbe - approbation du projet d'acte
AFFAIRES SOCIALES
16.Association « Le Domaine » - renouvellement de l'association - reconduction de la convention pour un an - approbation de la délibération du Conseil de l'Action Sociale du 17/01/2011
17.CPAS - Budget 2011
ENVIRONNEMENT
18.Dessaisissement au profit de l'Intercommunale du Brabant Wallon pour la gestion de la collecte des ordures ménagères et des encombrants sur le territoire de Nivelles
19.Collecte des ordures ménagères : approbation du cahier des charges et du mode de passation des marchés
CULTES
20.Fabrique d'église Saints Jean et Nicolas - modification budgétaire 2011
21.Fabrique d'église Sainte-Gertrude - garantie d'emprunt
ENSEIGNEMENT
22. Ecole communale de Baulers - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 24.11.2010 au 30.06.2011
23.Ecole communale de la Maillebotte - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 24.11.2010 au 30.06.2011
24.Académie de musique, de danse et des arts de la parole :
a) Approbation de l'avenant N°11 de la convention signée entre la Ville de Nivelles et la
Commune de Seneffe dans le cadre de la création d'une antenne de l'Académie de
Musique, de Danse et des Arts de la Parole à Seneffe.
b) Approbation de l'avenant N°17 de la convention signée entre la Ville de Nivelles et la
Commune de Braine-le-Château dans le cadre de la création d'une antenne de
l'Académie de Musique, de Danse et des Arts de la Parole à Braine-le-Château.
ACCUEIL EXTRASCOLAIRE
25.Convention entre la Ville de Nivelles et l'ISBW portant sur l'accueil extrascolaire - exercice 2011
26.- Points mis à l'ordre du jour à la demande d'un Conseiller communal :
a) Amendement à la modification budgétaire (point 5 de l'ordre du jour)- inscription
d'un crédit pour l'affiliation à l'asbl Territoires de la Mémoire
b) Réglementation tarifaire des salles du Waux-Hall
HUIS CLOS
ENSEIGNEMENT
Ecoles communales fondamentales
1. Nomination d'une institutrice maternelle à mi-temps à partir du 01/03/2011
2. Nomination d'un maître spécial de langues pour 16 périodes/semaine à partir du
01/03/2011
Section de Baulers
3. Ratification cessation de fonctions au 29.10.2010 d'une institutrice primaire à titre temporaire - temps plein
4. Ratification octroi d'un congé pour convenances personnelles à une institutrice primaire à titre définitif
5. Ratification cessation de fonctions au 23.11.2010 d'un instituteur maternel à titre temporaire - 16 périodes/semaine en remplacement de la titulaire en congé d'éviction pour allaitement
6. Ratification cessation de fonctions au 23.11.2010 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 périodes/semaine en remplacement de la titulaire en congé d'éviction pour allaitement
7. Ratification désignation au 24.11.2010 d'un instituteur maternel à titre temporaire - 13 périodes/semaine
8. Ratification octroi d'une interruption de carrière partielle (1/5ème temps) dans le cadre d'un congé parental à une institutrice maternelle à titre définitif
9. Ratification désignation au 01.01.2011 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 périodes/semaine en remplacement de la titulaire en interruption de carrière partielle(1/5ème temps) dans le cadre d'un congé parental
Section de la Maillebotte
10. Ratification désignation au 08.11.2010 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine - paiement Ville
11.Ratification cessation de fonctions au 23.11.2010 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 3 périodes/semaine en remplacement de la titulaire en interruption de carrière partielle (1/5ème temps) dans le cadre d'un congé parental
12.Ratification désignation au 24.11.2010 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine
13.Ratification désignation au 24.11.2010 d'un instituteur maternel à titre temporaire - 3 périodes/semaine en remplacement de la titulaire en interruption de carrière partielle (1/5ème temps) dans le cadre d'un congé parental
14.Ratification diminution au 23.11.2010 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes au lieu de 21 - Paiement Ville
/1
15.Ratification diminution au 24.11.2010 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes au lieu de 18 - Paiement Ville
16.Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à temps plein en remplacement de la titulaire en congé de maladie
17.Ratification démission au 31.03.2010 d'un maître spécial de religion catholique à titre définitif - 8 périodes/semaine
18.Ratification cessation de fonctions d'une institutrice primaire à titre temporaire à temps plein en remplacement de la titulaire en congé de maladie
19.Ratification désignation au 01.02.2011 d'une institutrice primaire à titre temporaire - temps plein en remplacement de la titulaire en congé pour mission
Académie de Musique, de Danse et des Arts de la Parole
20.Ratification : désignation d'un professeur de danse, à titre temporaire dans un emploi vacant, 9 périodes/semaine, du 01/01/2011 au 30/06/2011
21.Ratification : démission d'un professeur de danse, en vue de son admission à la pension
22.Démission au 1er février 2009 d'un professeur de Formation musicale nommée 6 périodes/semaine
23.Ratification : démission d'un professeur d'accordéon, pour 2 périodes/semaine, à partir du 26/11/2010.
24.Ratification : octroi d'un congé pour prestations réduites, deux enfants de moins de 14 ans, pour 2 périodes/semaine, du 01/01/2011 au 31/08/2011 à un professeur d'accordéon
25.Ratification : désignation d'une'Accompagnatrice, à titre temporaire dans un emploi non vacant, 2 périodes/semaine, et à titre temporaire dans un emploi vacant 1 période/semaine, du 01/01/11 au 30/06/11
26.Ratification : désignation d'un professeur de Guitare, à titre temporaire dans un emploi vacant, 2 périodes supplémentaires/semaine, du 01/01/11 au 30/06/11
27.Ratification : octroi d'un congé à un professeur de percussions pour exercer provisoirement une fonction de promotion dans l'enseignement, autre que l'enseignement universitaire du 28/01/2011 au 19/02/2011, pour 11 périodes/semaine
Par ordonnance,
La Secrétaire communale f.f.,
Valérie COURTAIN
Le Bourgmestre,
Pierre HUART
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