SEANCE PUBLIQUE
1.Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mars 2011
2.Communications diverses
3.Arrêtés de Police :
A. Projet d'arrêté ministériel : carrefour Faubourg de Bruxelles/rue du Cura/avenue Albert et Elisabeth - mise en place d'une signalisation lumineuse tricolore - Avis du Conseil
B. Arrêtés à prendre par le Conseil communal :
a) Place Emile Delalieux - Création d'une zone d'interdiction de stationner en-deçà de l'immeuble n° 5
b) Rue Saint-Jacques - interdiction de stationner de part et d'autre de la voirie
c) Rue Saint-Jacques - mise en voie sans issue
d) Rue du Cura (tronçon compris entre le faubourg de Bruxelles et la rue Cardinal Mercier) - mise en place d'un Sens Unique Limité (SUL)
4.C.P.A.S. - Présentation de l'évolution des revenus d'intégration sociale (RIS) durant les 5 dernières années
5.Règlement pour l'octroi des primes de naissance et d'adoption
6.Centre communal de vacances - projet pédagogique et règlement d'ordre intérieur
FINANCES
7.Subsides 2011 à :
a) Asbl Corps Musical Nivellois - Royale Harmonie communale
b) Conseil Consultatif des Relations Nord-Sud
c) Asbl Amis de la Morale Laïque
8.Règlement taxe sur la délivrance des documents administratifs
TRAVAUX - MARCHES PUBLICS
9.Construction d'une crèche passive à l'avenue du Monde - approbation de l'avenant n°1 relatif à l'extension de la mission de l'auteur de projet
10.Approbation du principe des travaux :
a) Déplacement provisoire des installations souterraines électriques à haute tension rue du Gendarme à Monstreux (pont sur la Thines)
b) Remplacement des chalets à l'école de Bornival - désignation d'un auteur de projet
11.Approbation du principe et du mode de marché pour l'acquisition de grilles d'exposition pour le Musée
12.Acquisition d'appareils d'éclairage public dans le cadre du réaménagement de la Grand Place, Place Lambert Schiffelers et Place Albert Ier à Nivelles - Avenant n°1
PATRIMOINE
13.Aliénation d'un bien sis à Nivelles, Faubourg de Soignies, lieu dit « La Rochelle » - approbation du projet d'acte
ENVIRONNEMENT - ENERGIE
14.Concours « Nivelles Nickel » - règlement et implication financière
15.Approbation du rapport d'avancement final du Conseiller en énergie (avancement des actions en 2010 - situation au 31 décembre 2010)
CULTES
16.Eglise Réformée de l'Alliance - budgets
a) 2010
b) 2011
Questions d'actualité
17.- Point mis à l'ordre du jour à la demande d'un Conseiller communal : Mise à disposition
de facilités sanitaires lors des grandes manifestations organisées par la Ville
18.- Point mis à l'ordre du jour à la demande d'un Conseiller communal : Etat de délabrement et non entretien des dispositifs de sécurité et des nids de poule sur les voiries communales
19.- Point mis à l'ordre du jour à la demande de 2 Conseillers communaux : Mesures de prévention contre les risques d'incendie au Waux-Hall
HUIS CLOS
PERSONNEL
1. Prise d'acte de la démission d'un ouvrier qualifié pour mise à la pension anticipée au 01/05/2012
ACADEMIE DE MUSIQUE, DE DANSE ET DES ARTS DE LA PAROLE
2. Ratification de la désignation d'un surveillant-éducateur à titre temporaire 8 heures supplémentaires/semaine, du 01/03 au 30/06/2011
3. Ratification de la désignation d'un professeur de jazz-Vents en remplacement d'un professeur en congé de maladie du 15/03 au 03/05/2011 inclus
ECOLE COMMUNALE - SECTION DE BAULERS
4. Ratification cessation de fonctions au 31.01.2011 d'un maître spécial de morale à titre temporaire - mi-temps
5. Ratification désignation au 07.02.2011 d'un maître spécial de morale à titre temporaire - mi-temps
6. Ratification désignation au 07.02.2011 d'un instituteur primaire à titre temporaire - temps plein en remplacement de la titulaire en congé de maladie
7. Ratification cessation de fonctions au 04.03.2011 d'un instituteur primaire à titre temporaire - temps plein désigné en remplacement de la titulaire en congé de maladie
8. Ratification désignation au 14.03.2011 d'un maître spécial de psychomotricité à titre temporaire - 3 périodes/semaine en remplacement de la titulaire en congé de maladie suivi d'un congé d'éviction pour cause de grossesse
SECTION DE LA MAILLEBOTTE
9. Ratification cessation de fonctions au 21.01.2011 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine
10.Ratification désignation au 24.01.2011 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine en remplacement de la titulaire
11.Ratification cessation de fonctions au 21.01.2011 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13périodes/semaine - paiement Ville
12.Ratification désignation au 07.02.2011 d'une institutrice primaire à titre temporaire - temps plein en remplacement de la titulaire en congé de maladie
13.Ratification désignation au 11.02.2011 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes/semaine en remplacement de la titulaire en congé de maladie
14.Ratification cessation de fonctions au 18.02.2011 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes/semaine désignée en remplacement de la titulaire en congé de maladie
15.Ratification désignation au 21.02.2011 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes/semaine en remplacement de la titulaire en congé de maladie
16.Ratification cessation de fonctions au 25.02.2011 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes/semaine désignée en remplacement de la titulaire en congé de maladie
SECTIONS DE BAULERS et BORNIVAL
17. Ratification désignation au 14.03.2011 d'un instituteur maternel à titre temporaire - 23 périodes/semaine en remplacement de la titulaire en congé de maladie suivi d'un congé d'éviction pour cause de grossesse
Par ordonnance,
Le Secrétaire communal,
Didier BELLET
Le Bourgmestre,
Pierre HUART
- 830 lectures
-
Version imprimable