SEANCE PUBLIQUE
1.Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2010
2.Prise d'acte de la démission d'une Conseillère communale et vérification des pouvoirs de son suppléant en ordre utile
3.Prestation de serment et installation d'une Conseillère et d'un Conseiller communaux
4.Communications diverses
5.Arrêté de Police : création d'un emplacement de stationnement réservé aux handicapés rue de Saintes, à l'opposé de l'Office du Tourisme
FINANCES
6.Modification budgétaire n° 3
7.Recouvrement de loyers impayés – autorisation d'ester en justice
8.Subsides 2010 à :
a) Photo Club Entre Nous
b) asbl SAN
c) Compagnie du Comble
9.Travaux de réfection du chauffage et de l'électricité dans la Collégiale ste-Gertrude – modification de la délibération du Conseil du 28/06/2010 relative à la caution solidaire de la Ville pour l'emprunt à contracter
10.Règlement redevance pour les frais occasionnés lors de la célébration d'un mariage
11.Taxe sur l'enlèvement, le traitement, la mise en décharge et la gestion des immondices – modification
12.Taxe sur les panneaux publicitaires – modification
13.Taxe sur l’occupation du domaine public lors de travaux de construction, démolition, reconstruction, aménagement ou transformation d’un bien immobilier – modification
TRAVAUX – MARCHES PUBLICS
14.Projet d'arrêté de subvention et convention du SPW dans le cadre du réaménagement du site de la Fraternité Nivelloise - Approbation projet d'acte
15.Principe de désignation d'un coordinateur en matière de sécurité et santé pour les chantiers temporaires ou mobiles :
a) Amélioration du chemin de Feluy à Bornival
b) Renouvellement d'une partie des trottoirs du boulevard de la Résistance et reprofilage des bordures – 2ème phase
c) Petites infrastructures sportives – aménagement d'une aire de jeux polyvalente dans le quartier sainte-Barbe
d) Renouvellement du revêtement asphaltique des rues Clarisse et aux Loups et réfections locales des éléments linéaires et trottoirs
16.Eglise Ste-Thérèse – supplément de dépense - rectification de la délibération du 24/02/2010
17.Travaux de réfection du chauffage et de l'électricité dans la Collégiale ste-Gertrude – approbation des dépenses
18.Plan Escargot 2008 – carrefour Crône – approbation de l'avenant n° 1
19.Service incendie – Réparation auto-échelle (complément) - Ratification de la décision prise par le Collège communal dans le cadre d'une procédure d'extrême urgence
20.Approbation principe et mode de marché :
a) acquisition d'une cireuse pour l'Hôtel de Ville
b) acquisition d'une douzaine de tôles en acier pour protection de revêtement de voirie lors des brûlages des bosses au carnaval
c) acquisition de 7 tables pour la Ferme de l'Hostellerie
d) service Prévention – acquisition de 2 armoires
e) service Prévention – commande de 3 casiers pour les gardiens de la paix
f) service Incendie – acquisition de mobiliers divers
g) service Incendie – acquisition du logiciel de temps de travail
h) service Incendie – acquisition de matériel informatique
i) mobilier urbain
j) cimetière – cadastre
k) Centre culturel Waux-Hall – acquisition de projecteurs halogènes de 2000 W et de projecteurs découpes de 2000 W
l) Centre culturel Waux-Hall – renouvellement du système d'interphonie de la salle de spectacle
m) Centre Culturel Waux-Hall - renouvellement de l'amplification de scène de la salle de spectacle
n) service Travaux – acquisition d'un véhicule
o) acquisition de plantes bulbeuses pour espaces verts
PATRIMOINE
21.Bail emphytéotique relatif au « Royal Pingouin Hockey Club »
URBANISME
22.Projet de construction de 6 habitations groupées avec modification de la voirie communale allée du Coulombier
ENVIRONNEMENT
23.Nouvelle convention d'adhésion au réseau des parcs à conteneurs du Brabant wallon
24.Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2011
25.Contrat de rivière - approbation de la convention de partenariat 2011-2013
ENSEIGNEMENT
26.Académie de musique, de danse et des arts de la parole : appel aux candidats directeurs
27.Point mis à l'ordre du jour à la demande d'un Conseiller communal :
Allée de la Cense du Colombier – sécurité routière
28.Point mis à l'ordre du jour à la demande d'un Conseiller communal :
accueil des gens du voyage
HUIS CLOS
1. Désignation de 2 délégués aux assemblées générales de ISBW
2. Désignation d'un délégué aux assemblées générales de l'intercommunale SEDIFIN
3. Désignation d'un délégué aux assemblées générales de l'asbl Centre de la Petite Enfance de Nivelles
4. Désignation d'un membre des Commissions communales :
a) 1ère Commission : Finances – Travaux – Investissements
b) 2ème Commission : Affaires générales – Sport – Jeunesse – Enseignement
c) 3ème Commission : Environnement – Energie
ENSEIGNEMENT
Ecole communale – section de Baulers
5. Ratification cessation de fonctions au 25/06/2010 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 19 périodes/semaine en remplacement de la titulaire en congé de maladie
6. Ratification octroi d'une interruption de carrière professionnelle partielle (1/5ème temps) à une institutrice primaire à titre définitif
7. Mise en disponibilité pour maladie au 21.06.2010 d'une institutrice primaire à titre définitif
- section de la Maillebotte
8. Ratification cessation de fonctions au 25/06/2010 d'une institutrice maternelle à titre temporaire – 10 périodes/semaine en remplacement de la titulaire en congé de maladie
9. Ratification cessation de fonctions au 25/06/2010 d'un instituteur primaire à titre temporaire – 16 périodes/semaine en remplacement de la titulaire en congé de maladie
10.Ratification désignation au 26/06/2010 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -
10 périodes/semaine - Paiement Ville
11.Ratification désignation au 26/06/2010 d'un instituteur maternel à titre temporaire –
16 périodes/semaine – Paiement Ville
12.Mise en disponibilité pour maladie du 27.04.2010 au 25.06.2010 d'une institutrice maternelle à titre définitif
- sections de Baulers et de la Maillebotte
13.Ratification augmentation au 26/06/2010 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire – 24 périodes au lieu de 5 – Paiement Ville
14.Ratification cessation de fonctions au 25/06/2010 d'une institutrice primaire à titre temporaire – 19 périodes/semaine
ACADEMIE DE MUSIQUE, DE DANSE ET DES ARTS DE LA PAROLE
15. Octroi d'un congé et démission d'un professeur d'Accordéon
16.Ratification octroi d'un congé pour interruption de carrière professionnelle complète d'un professeur de Piano, 24 périodes/semaine, du 01/10/10 au 31/08/11
17.Ratification octroi d'un congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement, d'un professeur de Formation musicale, 1 période/semaine, du 01/09/10 au 30/06/11
18.Ratification octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement, d'un professeur d'Ensemble instrumental, 4 périodes/semaine, du 01/09/10 au 30/06/11
19.Ratification désignation d'un surveillant-éducateur, à titre temporaire, 4 heures/semaine, du 16/10/10 au 30/06/1Ratification – Désignation d'une Directrice, à titre temporaire dans un emploi vacant, 36 heures/semaine, du 01/10/10 jusqu'à la fin de la procédure de recrutement d'un Directeur stagiaire
20. Ratification désignation d'un professeur de Piano à titre temporaire dans un emploi non
vacant, 24 périodes/semaine, du 01/10/10 au 30/06/11
21. Ratification désignation d'un professeur de Formation musicale à titre temporaire dans un
emploi non vacant, 6 périodes/semaine, à titre temporaire dans un emploi vacant,
3 périodes/semaine et en tant que professeur de Chant d'ensemble, à titre temporaire dans
un emploi vacant, 3 périodes/semaine, du 01/09/10 au 30/06/11
22. Ratification désignation d'un professeur d'Art dramatique, à titre temporaire dans un emploi
non vacant, 12 périodes/semaine, du 09/09/10 jusqu'au retour de la titulaire
23. Ratification désignation d'une secrétaire, à titre temporaire, 8 heures/semaine, du 01/09/10
au 30/06/11
24. Ratification désignation d'un professeur de Violon-alto, à titre temporaire dans un emploi
non vacant, 3 périodes/semaine, et à titre temporaire, 1 période/semaine, du 01/09/10 au
30/06/11
25. Ratification désignation d'un professeur de Chant d'ensemble, à titre temporaire dans un
emploi non vacant, 1 période/semaine, du 01/09/10 au 30/06/11
26. Ratification désignation d'un professeur d'Accordéon diatonique, 2 périodes/semaine, du
04/10/10 au 24/12/10 et 4 périodes/semaine du 01/01/2011 au 30/06/11
27. Ratification désignation d'un professeur de Piano, à titre temporaire dans un emploi non
vacant, 4 périodes/semaine, du 01/09/10 au 30/06/11
28. Désignation d'un professeur de Percussions, à titre temporaire, 6 périodes/semaine, détaché
pour 3 périodes/semaine dans l'implantation de BRAINE-LE-CHATEAU, et pour 3 périodes
semaine dans l'implantation de GENAPPE, du 01/09/10 au 30/06/10
Par ordonnance,
Le Secrétaire communal,
Didier BELLET
Le Bourgmestre,
Pierre HUART
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