SEANCE PUBLIQUE

1.Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2009

2.Communications diverses

3.Assemblée générale du 24 juin 2009 de la SCRL « Habitations sociales du Roman Païs »

4.Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 15 juin 2009 de l'Intercommunale du Brabant wallon

5.Engagement d'un fonctionnaire par le Service Public Fédéral pour la rédaction des plans d'urgence - ratification de la délibération du Collège communal du 20.04.09

6.SEDILEC - Montée en puissance de la Commune dans le capital du gestionnaire de réseau

7.Pêche dans les étangs de la Dodaine :
a) ordonnance de police réglementant la pêche dans les étangs de la Dodaine
b) règlement fixant les tarifs

AFFAIRES SOCIALES
8.Rapport d'évaluation du Plan de Prévention et de Proximité (PPP)

FINANCES
9.Modification budgétaire n° 1 - exercice 2009

10.Subsides 2009 :
a) à l'Amicale des Retraités de la Ville de Nivelles
b) à l'asbl Maison des Sports de Nivelles (subside complémentaire)
c) à l'asbl Crèche communale de Nivelles (modification)
d) à l'asbl Office du Tourisme de Nivelles (modification)

TRAVAUX - MARCHES PUBLICS
11.Convention relative à la prise en charge des frais inhérents à l'élaboration du Plan communal d'aménagement n° 23 dit « Campagne du Petit Baulers » - approbation du projet d'acte

12.Renouvellement de l'égout entre la rue Emile Vandervelde et le boulevard Charles Vanpée - approbation du principe de prise de parts dans le capital IBW pour le financement des travaux

13.Approbation du principe et du mode de marché pour :
a) Révision complète du Plan communal d'aménagement n° 23 dit « Campagne du Petit Baulers »
b) Hôtel de Ville - réseau WIFI communautaire
c) Service travaux - matériel roulant - acquisition d'un camion 16 tonnes
d) Waux Hall - achat de tissu pour fauteuils
e) Acquisition d'une camionnette à benne basculante, équipée d'une grue
f) Aménagement intérieur de la camionnette Opel Vivaro du service « festivités »
g) Acquisition de chaises empilables pour le service « festivités »
h) Acquisition d'un aspirateur de déchets urbains électrique
i) Fourniture d'un portique en acier à placer à l'arrière de la stèle commémorative à la pelouse d'honneur
j) Acquisition de rayonnages pour le magasin du service des travaux
k) Acquisition de 2 charrettes pour les balayeurs du service « propreté publique »
l) Acquisition de 2 tondeuses à gazon de 6 CV
m) Acquisition de tentes extensibles pour le service « festivités »
n) Acquisition de mobilier pour l'Espace Public Numérique
o) Aménagement du triangle du passage - désignation d'un auteur de projet

14.Rénovation ancien cinéma « Athena » - modification du principe et du mode de marché

URBANISME
15. Ouverture de voiries - lotissement rue d'Alzémont à Baulers

ENVIRONNEMENT
16.Convention de dessaisissement en matière de gestion des collectes sélectives des déchets d'emballages ménagers

CULTURE
17.WAUX HALL - Tarifs pour la saison culturelle 2009-2010
18.Convention avec l'asbl Centre culturel de Nivelles pour la saison 2009-2010

CULTES
19.Comptes 2008 des Fabriques d'Eglises :
a) Saint-Remi
b) Saints Jean et Nicolas
c) Sainte-Gertrude

20.Modification budgétaire n° 1 - Exercice 2009 - Fabrique d'Eglise Saints jean et Nicolas

21.Compte 2008 de l'Eglise Protestante Unie de Belgique

ENSEIGNEMENT

Académie de Musique, de danse et des arts de la parole
22.Emplois à conférer :
a) Domaine des Arts de la Parole
b) Domaine de la Musique
c) Domaine de la Danse

Ecoles communales
23. Avenant n°1 à la convention-cadre - Changemement d'adresse centre PSE
24.Accord de collaboration pour l'accueil de stagiaires HEPHS
25.Emplois à conférer :
a) Enseignement primaire
b) Enseignement maternel

CPAS
26.Désignation d'un Conseiller du CPAS

Divers

27.- Point mis à l'ordre du jour à la demande d'un Conseiller communal : suppression des arrêts de bus Grand place et place Albert 1er durant les travaux - demande de négociation avec le TEC afin de prévoir un arrêt de remplacement à proximité de la place.