SEANCE PUBLIQUE

1.Remise de brevets de lauréats du travail

2.Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2010

3.Communications diverses

4.Arrêtés de Police :

A. Avis sur projet d'Arrêté du SPW : règlement complémentaire de circulation – RN93 – carrefour av. du Centenaire/chemin du Vert Baty – signalisation lumineuse tricolore

B. Arrêtés à prendre par le Conseil :
a) rue Sainte-Gertrude – mise en place du Sens Unique Limité (SUL)
b) rue Général Leman – création d'un emplacement de stationnement réservé aux handicapés à hauteur de l'immeuble n° 2

FINANCES
5.Recouvrement des factures Incendie/Ambulances de 2007 et 2008 – autorisation d'ester en justice
6.Souscription aux parts R dans l'intercommunale SEDILEC
7.Compte communal – exercice 2009

ENVIRONNEMENT - ENERGIE
8.Achat groupé de gaz pour les pouvoirs publics organisé par l'intercommunale SEDIFIN – adhésion au second marché et approbation du cahier spécial des charges

TRAVAUX – MARCHES PUBLICS
9.Approbation du principe des travaux :
a) rénovation des rues du Coq et Saint-Jean
b) amélioration du chemin Barbette à Bornival
c) travaux de renouvellement asphaltique et réfections locales des éléments linéaires et trottoirs rue de l'Athénée
d) enduisage de quelques voiries urbaines, dont les rues des Juifs, du Centre, du Travail et les allées de la Relevée et Pré au Lait
e) dépose et repose après restauration du Saint-Michel coiffant le Perron
f) renouvellement de l'égouttage de la Cité Jardin
g) pose d'une bordure et d'un filet d'eau côté impair, dans le tronçon supérieur de la rue du Palais à Thines
h) remplacement de l'égout du chemin des Saules

10.Approbation du principe et du mode de marché :
a) placement d'armoire « maraîcher » au coin Crône
b) gestion technique centralisée (logiciel + licences d'exploitation)
c) acquisition de plusieurs types de conteneurs
d) renouvellement de dalles en béton de voirie défectueuses et de joints à l'aide de masse coulée – programme 2011
e) acquisition d'un système de diagnostic pour véhicules divers
f) achat de 2 machines à tracer électriques pour les terrains de sports
g) acquisition de 2 tondeuses à gazon de 19 cv
h) acquisition de 3 tondeuses à gazon de 6 cv
i) acquisition de 3 débroussailleuses à bras pour le service Plantations
j) acquisition de 2 taille-haies pour le service Plantations)
k) acquisition d'un porte-outils pour désherbage des trottoirs
l) acquisition d'un atomiseur et d'un souffleur à dos pour le service Plantations
m) acquisition d'une épandeuse à engrais
n) acquisition d'un souffleur pour tracteur
o) acquisition de plantes diverses pour rénovation et plantation de différents espaces publics
p) abattage de conifères à l'arrière de la cure de Baulers et replantation
q) acquisition de profilés en acier pour la réalisation de racks de stockage pour le service des travaux
r) acquisition d'un aspirateur industriel
s) acquisition de 2 aspirateurs de déchets urbains électriques
t) acquisition d'un poste de soudure semi-automatique
u) acquisition d'une lame de déneigement pour tracteur agricole
v) réalisation et installation d'une main-courante sur le parapet du Pont du Mont Saint-Roch
w) entretien et revêtement asphaltique de plusieurs chemins ruraux – année d'exécution 2011
x) réfections locales de trottoirs en dalles de béton – année d'exécution 2011
y) réalisation et installation d'un escalier de secours à la piscine communale

11.Réaménagement de la Grand-Place – mission du coordinateur sécurité – avenant n° 1

PATRIMOINE
12. Acquisition d'un terrain sis faubourg de Charleroi – approbation projet d'acte
13.Aliénation d'un bien sis à Baulers, au lieu dit « Clerc Bois » - approbation projet d'acte

URBANISME
14.Aménagement du site de l'ancienne brasserie Duvieusart – création de voirie et parking – création et modification de l'égouttage, de l'éclairage public et des plantations
15.Construction de 29 maisons d'habitation et travaux techniques de voirie et d'égouttage rues de Bratislava, de Bucarest et de Vilnius

16.Points mis à l'ordre du jour à la demande d'un Conseiller communal :
a) Egouttage et bassins d'orage sur l'ensemble de la ville
b) Projet d'accès libre à internet, avec la société FON (connexion wifi) – contrôle de l'intensité des ondes électromagnétiques et sécurité du système FON en termes de volume d'utilisation (limite de quotas) ou d'utilisation illicite

17. Points mis à l'ordre du jour à la demande d'un Conseiller communal :
a) Relevé des montants des heures supplémentaires des pompiers professionnels en 2010 et augmentation par rapport à 2009
b) Campagne du Petit Baulers accroissement de la circulation rue du Paradis – situation de la route d'accès à partir de la chaussée de Hal toujours pas asphaltée
c) Mauvaise réalisation de plusieurs postes des travaux de la Grand-Place (dégradation du béton jaune, éclats dans les pierres bleues, écoulement des eaux des jets d'eau)
d) Transport des élèves vers l'école de Bornival
e) Insécurité des usagers sortant de la Cité des 4 vents vers la chaussée de Charleroi
f) Mauvais état du sentier en cendrée rouge faisant office de trottoir le long de la chaussée de Charleroi
g) Insécurité des piétons de plus en plus nombreux circulant entre le shopping et les immeubles Amelinckx – éclairage du passage pour piétons
h) Insécurité des piétons chaussée de Bruxelles aux abords de la Ferme de l'Hostellerie – éclairage du passage pour piétons
i) Fourniture des repas dans les écoles communales et à la crèche «Les Bengalis » - transports effectués par les services communaux
j) Encommissionnement des matières relatives à la mobilité permettant la participation des partis représentés au Conseil communal
k) Sponsorisation d'une candidate à l'Eurovision par l'asbl Nivelles en Fêtes

HUIS CLOS

PERSONNEL
1. Désignation de 3 agents chargés de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives

Académie de musique, de danse et des arts de la parole
2. Nomination à titre définitif d'un professeur de flûte traversière – 19 périodes/semaine au 01/02/2011
3. Nomination à titre définitif d'un professeur de flûte traversière – 5 périodes/semaine – au 01/02/2011
4. Ratification désignation d'un professeur de piano, à titre temporaire – 2 périodes/semaine du 08/11/10 au 30/06/11
5. Ratification désignation d'un professeur de formation musicale à titre temporaire –
9 périodes/semaine à partir du 30/11/10 jusqu'au retour du titulaire

Par ordonnance,
Le Secrétaire communal,
Didier BELLET

Le Bourgmestre,
Pierre HUART