SEANCE PUBLIQUE
Présentation de l'évolution de la criminalité en 2010 par le Commissaire – Chef de la zone de Police Nivelles-Genappe
1.Approbation du procès-verbal de la séance du 26 avril 2011
2.Communications diverses
3.Ordre du jour de l'Assemblée générale du 10 juin 2011 de l'intercommunale SEDIFIN
4.Ordre du jour de l'Assemblée générale du 10 juin 2011 de l'intercommunale SEDILEC
5.Ordre du jour de l'Assemblée générale du 14 juin 2011 de l'intercommunale du Brabant wallon (IBW)
6.Ordre du jour de l'Assemblée générale du 22 juin 2011 de la SCRL Habitations Sociales du Roman Païs
7.Arrêtés de Police :
A. Projet d'arrêté ministériel – Carrefours dits « Fleur de Lys » et N27 – rue Chambille - mise en place d'une signalisation lumineuse tricolore
B. Arrêtés à prendre par le Conseil communal :
a) rue Paquette – mise en place du Sens Unique Limité (SUL)
b) rue Bayard – création d'une zone de stationnement
8.C.P.A.S. - Présentation de l'évolution des revenus d'intégration sociale (RIS) durant les 5 dernières années
9.Service Incendie – programme d'acquisition de matériel 2008-2010 sur base du plan pluriannuel 2002-2007 et de ses adaptations – promesses année 2010
FINANCES
10.Subsides 2011 à :
a) l'asbl Ecole de Tambour et de Musique de Nivelles
b) la Fédération Nationale des Combattants de Belgique – section « Henry Defré »
11.Modification budgétaire n° 2/ex. 2011
TRAVAUX – MARCHES PUBLICS
12.Approbation du principe et du mode de marché
a) acquisition de machines à brouillard et fumée pour la salle de spectacles du Waux Hall
b) acquisition de monnayeurs pour récipients d'arrosage aux cimetières
c) acquisition d'un groupe d'arrosage pour le service plantations
d) acquisition de 2 armoires pour la Cellule de prévention et sécurité
e) acquisition de 3 casiers pour les gardiens de la paix
f) achat de 2 pianos numériques compacts portables pour l'Académie
g) achat d'un clavier numérique spécialisé dans l'échantillonnage et la simulation de sons de piano, émulateur d'orgue et d'effets spéciaux pour l'académie
h) achat d'un synthé programmable pour l'académie
i) achat d'un pack de sonorisation portable (table de mixage incorporée) pour l'académie
j) achat de 60 chaises empilables et de 2 chariots de transport pour l'académie
k) achat de barres pour le cours de danse à l'académie
l) achat de 2 violoncelles d'étude (taille ½) pour l'académie
m) acquisition de 4 véhicules équipés au CNG pour les services urbanisme et Travaux
n) acquisition d'un élévateur télescopique pour le hall des travaux
o) acquisition de divers équipements sportifs pour la salle de sports de Baulers
p) mise en place des tissus sur les fauteuils au Waux-Hall
q) acquisition de mobilier pour le service finances
r) installation de vitrophanie
s) acquisition de barres anti-panique pour les portes de la salle des Heures Claires
t) Quatre vélos électriques pour les Gardiens de la Paix
u) Amélioration de l'éclairage aux abords des écoles.
13.Mobilité - Signalétique – approbation de l'avenant au contrat initial et du supplément de dépense
14.Raccordements en eau et en électricité de la nouvelle crèche passive sise à l'avenue du Monde – approbation des travaux
15.Evacuation des eaux de ruissellement et amélioration du Vieux chemin de Braine-le-Comte – approbation de l'avenant n° 1
URBANISME
16.Construction d'une habitation unifamiliale avec réalisation de travaux techniques de voirie et égouttage dans la continuité du lotissement Bruynoghe
CULTES
17.Comptes 2010 des Fabriques d'Eglise :
a) SS Jean et Nicolas
b) Ste Thérèse
c) St-Remi
d) Ste-Marguerite
Enseignement fondamental :
18.Ecole communale de Baulers - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 28.03.2011 au 30.06.2011
19.Ecole communale de la Maillebotte - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 28.03.2011 au 30.06.2011
20. Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2011-2012
21. Renouvellement contrats enseignement communal/CPMS CF Nivelles
22. Ecole communale fondamentale de la Maillebotte : appel aux candidats pour l'admission au stage en qualité de directeur
ACADEMIE DE MUSIQUE, DE DANSE ET DES ARTS DE LA PAROLE
23. Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2011-2012
24.- CPAS - Modification budgétaire n°1 – service extraordinaire
25.- Points mis à l'ordre du jour à la demande de Conseillers communaux :
a) Nuisances sonores subies par les riverains de l'autoroute E19
b) Situation de l'ex cinéma Athéna
HUIS CLOS
1. Octroi d'une pension d'Echevin et de Bourgmestre
2. Désignation d'un représentant de chaque groupe politique au sein du Conseil consultatif communal de la Personne Handicapée
PERSONNEL
3. Litige entre un sapeur pompier volontaire c/ Ville de Nivelles – autorisation d'ester en justice
4. Litige relatif à un permis d'urbanisme – autorisation d'ester en justice
Ecole communale – section de Baulers
5. Ratification désignation au 22.03.2011 d'une institutrice maternelle à titre temporaire – 21 périodes/semaine en remplacement de la titulaire en congé de maladie
6. Ratification démission au 22.03.2011 d'une institutrice maternelle à titre temporaire – 21 périodes/semaine
7. Ratification désignation au 23.03.2011au 25.03.2011 d'une institutrice maternelle à titre temporaire – 21 périodes/semaine en remplacement de la titulaire en congé de maladie
8. Ratification désignation au 28.03.2011 d'une institutrice maternelle à titre temporaire – 3 périodes/semaine
9. Ratification désignation au 28.03.2011 d'une institutrice maternelle à titre temporaire – 10 périodes/semaine
10.Ratification octroi d'un accord de principe pour l'octroi d'un congé pour mission auprès de Conseil de l'Enseignement des Communes et Provinces par une institutrice primaire à titre définitif
11.Ratification diminution du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur maternel à titre temporaire – 20 périodes au lieu de 23
SECTION DE LA MAILLEBOTTE
12. Ratification désignation au 17.03.2011 d'une institutrice maternelle à titre temporaire – temps plein en remplacement de la titulaire en congé de maladie
13. Ratification démission au 01.04.2011 d'une institutrice maternelle à titre temporaire – temps plein désignée dans le remplacement de la titulaire en congé de maladie
14. Ratification cessation de fonctions au 27.03.2011 d'une institutrice maternelle à titre temporaire – 13 périodes/semaine – paiement Ville
15. Ratification désignation au 28.03.2011 d'une institutrice maternelle à titre temporaire – 13 périodes/semaine
16. Demande d’une disponibilité totale pour convenances personnelles précédant la pension de retraite de type I d’un directeur d'école à titre définitif
SECTIONS DE BAULERS et BORNIVAL
17. Ratification fin d'une interruption de carrière partielle (/5ème temps ) dans le cadre d'un congé parental d'une institutrice maternelle à titre temporaire – augmentation du nombre de périodes/semaine – 26 périodes au lieu de 21 au 01.04.2011
Par ordonnance,
Le Secrétaire communal,
Didier BELLET
Le Bourgmestre,
Pierre HUART
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