SEANCE PUBLIQUE
1.Remise d'un brevet de lauréat du travail
2.Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2011
3.Communications diverses
4.Arrêtés de police :
a) Marquage d'une ligne blanche discontinue divisant la chaussée en 2 bandes de circulation rue de Monstreux (dans la partie comprise entre le n° 38 r. de Monstreux et le n° 3 R. du Panier Vert)
b) Chaussée de Mons/shopping center - Organisation de la circulation et du stationnement sur le parking du shopping center
c) Suppression d'un emplacement de stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite rue Général Leman, 2
FINANCES
5.Financement des travaux des thermes – garantie d'emprunt
COMMERCE - INDUSTRIE
6.Contrat de gestion Nivelles-Entreprises
TRAVAUX – MARCHES PUBLICS
7.Approbation du principe des travaux :
a) Ecole de la Maillebotte
b) Rénovation des rues de Soignies et Bléval
c) Repavage d'un tronçon de la rue Félicien Canart à Bornival – 2ème tranche
d) Pose d'une nouvelle couche de roulement après fraisage de la rue Boulvint, tronçon entre le Clos Tilaine et l'autoroute E19
e) Rénovation du revêtement des rues Neuve et des Conceptionnistes
f) Amélioration locale du chemin du Trou du Bois
g) Amélioration du revêtement de la rue des Brasseurs, partie entre la place de l'Abreuvoir (lieu dit « Place de l'Haubergeon ») et la rue de Saintes
h) Amélioration locale de la rue Evrard Tricot à Bornival
i) Raccordement des bornes automatiques de la Grand-Place
j) Enduisage de quelques voiries urbaines, dont la rue de l'Industrie (tronçon au-delà du ring) – voiries du quartier Ste-Barbe et Vieux chemin de Seneffe
8.Approbation principe et mode de marché
a) Désignation d'un auteur de projet en vue de l'acquisition de l'ancienne gendarmerie
b) Centre culturel du Waux-Hall – rénovation et adaptation du bâtiment aux normes de sécurité - désignation d'un coordinateur sécurité santé
c) Dodaine – rénovation de la Cabine Haute Tension
d) Cadre de vie – acquisition d'un véhicule
e) Camion permis C bâché
f) Festivités – chaises et tables en rack
g) Festivités – camionnette tapissière
h) Serres – 4 taille-haies et 4 souffleurs
i) Epandeuse à engrais pour tracteur
j) Signalétique – remplacement de 2 camionnettes
k) Acquisition de mobilier urbain
l) Entretien du revêtement asphaltique de plusieurs chemins ruraux – année d'exécution 2012
9.Chemin des Saules - Approbation du projet
10.Ancien cinéma « Athéna » – appel public à projet en vue de la désignation d'un opérateur
PATRIMOINE
11.Vieux chemin de Thines – aliénation d'un excédent de parcelle – approbation du projet d'acte
ENVIRONNEMENT - ENERGIE
12.Approbation du rapport intermédiaire 2011 dans le cadre du programme « Commune Energ-Ethique » subsidié par la Région Wallonne
CULTES
13.Budgets pour l'exercice 2012 – Fabriques d'églises :
a) Saint-Remi
b) Ste-Marguerite
c) Ste-Gertrude
d) St-Michel
e) Ste-Thérèse
f) St-François
g) SS Jean et Nicolas
14.Budget pour l'exercice 2012 – Synode de l'Eglise Protestante Unie de Belgique
AFFAIRES SOCIALES
15.CPAS – Association « Le Domaine » - Renouvellement de la convention
ENSEIGNEMENT
16.Académie – Approbation de l'avenant n° 18 de la convention entre la Ville de Nivelles et la Commune de Braine-le-Château relative à l'antenne de l'Académie
17.Ecole communale – section de la Maillebotte : ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 22/11/2011 au 30/06/2012
Questions d'actualité
SEANCE PUBLIQUE
18.- Points mis à l'ordre du jour à la demande de Conseillers communaux :
a) Opération de sensibilisation consommation alcool jeunes
b) Maison de jeunes à Nivelles
c)Egout chaussée de Namur
d) Piscine de Nivelles
19.- Point mis à l'ordre du jour à la demande de Conseillers communaux : Extension shopping -
ferme Willambroux
HUIS CLOS
1.Service Incendie – modification de la composition de la Commission de stage prévue au règlement organique
2. Acceptation d'un legs en faveur du Musée communal
AFFAIRES JURIDIQUES
3. Litige relatif à des inondations survenues avenue Reine Astrid, 4, le 20/10/2004
4. Autorisation d'ester en justice – fin de contrat de bail d'un locataire, récupération des loyers et frais de remise en état du logement
5. Ville de Nivelles c/6 commerçants du centre ville – autorisation d'ester en justice afin de récupérer les honoraires d'avocat non compris dans les dépens
ENSEIGNEMENT
Académie de musique, de danse et des arts de la parole
6. Nomination à titre définitif d'un professeur d'accordéon 3 périodes/semaine au 01/02/2012
7. Nomination à titre définitif d'un professeur de clarinette-saxophone 3 périodes/semaine au 01/02/2012
8. Evaluation de la Directrice
Ecole communale – section de Baulers
9. Ratification désignation au 08/11/2011 d'un instituteur maternel à titre temporaire – temps plein en remplacement de la titulaire en congé de maladie pour une durée minimale de 15 jours – Paiement Ville
10. Ratification cessation de fonctions au 18/11/2011 d'un instituteur maternel à titre temporaire – temps plein désigné dans le remplacement de la titulaire en congé de maladie – Paiement Ville
11. Ratification désignation au 17.11.2011 d'une institutrice primaire à titre temporaire – 7 périodes/semaine en remplacement de la titulaire en congé de maladie
12. Ratification cessation de fonctions au 25.11.2011 d'une institutrice primaire à titre temporaire – 7 périodes/semaine désignée en remplacement de la titulaire en congé de maladie
13. Ratification désignation du 23.11.2011 au 02.12.2011d'une institutrice primaire à titre temporaire à temps plein en remplacement de la titulaire en congé de maladie
section de la Maillebotte
14. Ratification désignation au 17/10/2011 d'un maître spécial de religion islamique à titre temporaire – 6 périodes/ semaine en remplacement de la titulaire en congé de maladie –
15. Ratification désignation au 22/11/2011d'une institutrice maternelle à titre temporaire – 13 périodes/semaine
section de Bornival
16. Ratification désignation d'office (réaffectation) au 28/11/2011 d'un maître spécial de religion catholique à titre temporaire pour 2 périodes/semaine
17. Ratification diminution au 28.11.2011 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître spécial de religion catholique à titre temporaire – 2 périodes au lieu de 4
sections de Baulers et Bornival
18. Ratification diminution au 22/11/2011 du nombre de périodes/semaine subventionnées par la Ville accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire – 4,5 périodes au lieu de 17,5
Par ordonnance,
Le Secrétaire communal,
Didier BELLET
Le Bourgmestre,
Pierre HUART
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