SEANCE PUBLIQUE
1.Approbation du procès-verbal de la séance du 25 octobre 2010
2.Ordre du jour de l'assemblée générale du 10/12/2010 de l'intercommunale SEDIFIN
3.Ordre du jour de l'assemblée générale du 10/12/2010 de l'intercommunale SEDILEC
FINANCES
4.Dotation communale 2011 à la zone de Police de Nivelles-Genappe
5.Budget communal 2011
6.Subsides 2010 à :
a) l'Entente Patriotique
b) l'asbl BW Nivelles Volley
c) l'asbl Amicale du personnel de la Ville de Nivelles
d) l'asbl Parole /Boucles Aclotes
e) Comité de Jumelage
7.Recouvrement d'invitations à payer – autorisation d'ester en justice
AFFAIRES SOCIALES
8.CPAS – Modification budgétaire n° 1 services ordinaire et extraordinaire
9.TRAVAUX – MARCHES PUBLICS
10.Principe de désignation d'un coordinateur en matière de sécurité et santé pour les chantiers temporaires ou mobiles :
a) amélioration d'une section du chemin de Wavre
b) curage du petit étang du parc de la Dodaine et étanchéisation des berges
c) fourniture et installation de 2 pylônes pour le tir à l'arc
11.Approbation principe et mode de marché :
a) école de la Maillebotte – désamiantage
b) nettoyage des façades de la Collégiale – désignation d'un auteur de projet
12.Ecole communale de Baulers – construction d'une salle de sports – rectification de l'avenant n° 1 (électricité)
13.Ecole communale de Baulers – construction d'une salle de sports – approbation de l'avenant n° 2
PATRIMOINE
14.Cession de voirie – lotissement Moulins aux Prés
URBANISME
15.Permis d'urbanisme pour la réalisation de travaux techniques relatifs à une nouvelle voirie à créer entre le boulevard de la Résistance et la chaussée de Namur
CULTES
16.Avenant à la convention de gestion patrimoniale entre la Ville de Nivelles et la Fabrique d'Eglise Ste-Gertrude
17.Convention d'avance de fonds entre la Fabrique d'Eglise SS Jean et Nicolas et la Ville de Nivelles
18.Compte 2009 de la Fabrique d'Église Saint-Sépulcre
19.Budgets 2011 des Fabriques d'Églises :
a) Ste-Gertrude
b) SS Jean et Nicolas
c) Ste-Thérèse
d) St-Sépulcre
e) St-Rémi
f) St-Michel
g) Ste-Marguerite
h) St-François
20.Budget 2011 de l'Eglise Protestante
ENSEIGNEMENT
Ecole communale – section de la Maillebotte
21.Ratification fermeture d'une demi classe maternelle au 30/09/2010
- section de Bornival
22.Ratification ouverture d'une demi classe maternelle au 01/10/2010
22. Point mis à l'ordre du jour à la demande d'un Conseiller communal :
Création d'une structure d'accueil occasionnel pour des enfants de moins de 3 ans
HUIS CLOS
1. Remplacement d'un représentant du Conseil communal au sein de la Commission communale de l'accueil extrascolaire
2. Remplacement d'un représentant du pouvoir organisateur au sein de la Commission paritaire locale
PERSONNEL COMMUNAL
3. Mise à disposition de travailleurs à l'asbl Office du Tourisme (OTN)
ENSEIGNEMENT
Ecole communale – section de Baulers
4. Ratification désignation au 01/09/2010 d'une institutrice primaire à titre temporaire –
9 périodes/semaine
5. Ratification désignation au 01/09/2010 d'une institutrice primaire à titre temporaire –
15 périodes/semaine en remplacement des titulaires en interruption de carrière et en congé pour prestations réduites
6. Ratification désignation au 01/09/2010 d'une institutrice primaire ACS –
12 périodes/semaine – Convention RW EN-06464 – Poste RW FOB 338b
7. Ratification désignation au 01/09/2010 d'une institutrice primaire à titre temporaire –
3 périodes/semaine
8. Ratification désignation au 01/09/2010 d'un maître spécial de morale à titre temporaire –
12 périodes/semaine
9. Ratification désignation au 01/09/2010 d'un maître spécial de religion catholique à titre temporaire – 12 périodes/semaine
10.Ratification désignation au 01/09/2010 d'une puéricultrice APE Communauté française – 4/5ème temps – convention RW EN-06464 – Poste RW FOB5
11.Ratification désignation au 01/09/2010 d'un instituteur maternel à titre temporaire –
16 périodes/semaine en remplacement de la titulaire en congé de maternité suivi d'un congé pour éviction (allaitement)
12.Ratification désignation au 01/09/2010 d'une institutrice maternelle à titre temporaire –
10 périodes/semaine en remplacement de la titulaire en congé de maternité suivi d'un congé pour éviction (allaitement)
13.Ratification désignation au 01/09/2010 d'une institutrice maternelle à titre temporaire –
10 périodes/semaine en remplacement des titulaires en interruption de carrière (1/5ème temps) et en congé pour prestations réduites (1/5ème temps)
14.Ratification désignation au 01/09/2010 d'un maître spécial de psychomotricité –
3 périodes/semaine
15.Ratification désignation au 01/09/2010 d'un maître spécial de psychomotricité –
3 périodes/semaine
16.Ratification désignation au 01/09/2010 d'un maître spécial de langues – 3 périodes/semaine
17.Ratification désignation au 01/09/2010 d'un maître spécial de langues – 3 périodes/semaine
18.Ratification désignation au 01/09/2010 d'un maître spécial de langues –
13 périodes/semaine – Paiement Ville
19.Ratification désignation au 04/10/2010 d'une institutrice primaire à titre temporaire – temps plein en remplacement de la titulaire en congé de maladie
20.Ratification désignation au 01/10/2010 d'un maître d'adaptation à titre temporaire –
3 périodes/semaine
- section de la Maillebotte
21. Ratification désignation au 01/09/2010 d'une institutrice primaire à titre temporaire – temps plein en remplacement de la titulaire en détachement pour exercer la fonction de direction aux écoles communales de Braine-le-Château /1
22.Ratification désignation au 01/09/2010 d'une institutrice primaire à titre temporaire –
6 périodes/semaine
23.Ratification désignation au 01/09/2010 d'une puéricultrice APE Communauté française – 4/5ème temps – Convention RW EN-06464 – Poste RW FOB 15
24.Ratification désignation au 01/09/2010 d'une institutrice maternelle à titre temporaire – temps plein
25.Ratification désignation au 01/09/2010 d'une institutrice maternelle à titre temporaire – temps plein en remplacement de la titulaire en congé de maladie suivi d'un congé d'éviction pour grossesse
26.Ratification désignation au 01/09/2010 d'une institutrice maternelle à titre temporaire –
13 périodes/semaine
27.Ratification désignation au 01/09/2010 d'une institutrice maternelle à titre temporaire –
10 périodes/semaine en remplacement des titulaires en interruption de carrière (1/5ème temps) dans le cadre d'un congé parental et en congé pour prestations réduites (1/5ème temps)
28.Ratification désignation au 20/09/2010 d'une institutrice primaire à titre temporaire – temps plein en remplacement de la titulaire en congé de maladie
29.Ratification cessation de fonctions au 01/10/2010 d'une institutrice primaire à titre temporaire – temps plein en remplacement de la titulaire en congé de maladie
30.Ratification désignation au 01/09/2010 d'une instituteur primaire à titre temporaire – temps plein en remplacement de la titulaire en congé de maladie
31.Ratification désignation au 01/09/2010 d'une institutrice primaire à titre temporaire – temps plein – Paiement Ville
32.Ratification octroi au 01/09/2010 d'un congé pour prestations réduites à mi-temps d'un maître spécial d'éducation physique à titre définitif
33.Ratification désignation au 01/09/2010 d'un maître spécial d'éducation physique à titre temporaire – 4 périodes/semaine en remplacement de la titulaire en congé pour prestations réduites
34.Ratification désignation au 01/09/2010 d'un maître spécial d'éducation physique à titre temporaire – 6 périodes/semaine – Paiement Ville
35.Ratification désignation au 01/09/2010 d'une institutrice maternelle à titre temporaire –
5 périodes/semaine – Paiement Ville
36.Ratification cessation de fonctions au 30/09/2010 d'une institutrice maternelle à titre temporaire – mi-temps
37.Ratification diminution au 01/10/2010 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire – 5 périodes au lieu de 10
38.Ratification augmentation au 01/10/2010 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître spécial de religion islamique à titre temporaire – 6 périodes au lieu de 4
39.Ratification désignation au 01/10/2010 d'une institutrice maternelle à titre temporaire –
5 périodes/semaine en remplacement de la titulaire
40.Ratification changement du lieu d'affectation d'une institutrice maternelle à titre temporaire
- section de Bornival
41. Ratification désignation au 01/09/2010 d'une institutrice primaire à titre temporaire –
3 périodes/semaine
42.Ratification désignation au 01/09/2010 d'une institutrice primaire à titre temporaire –
5 périodes/semaine
43.Ratification désignation au 01/09/2010 d'une institutrice primaire à titre temporaire –
4 périodes/semaine
44.Ratification désignation au 01/09/2010 d'une institutrice maternelle à titre temporaire –
3 périodes/semaine
45.Ratification désignation au 01/09/2010 d'une institutrice maternelle à titre temporaire –
13 périodes/semaine en remplacement de la titulaire qui assure les fonctions de direction
46.Ratification désignation au 01/09/2010 d'un instituteur maternel à titre temporaire –
10 périodes/semaine
47.Ratification désignation au 01/09/2010 d'un maître spécial de langues à titre temporaire –
2 périodes/semaine
48.Ratification désignation au 01/09/2010 d'un maître spécial de langues à titre temporaire –
4 périodes/semaine – Paiement Ville
49.Ratification désignation au 01/10/2010 d'une institutrice maternelle à titre temporaire –
13 périodes/semaine
50.Ratification cessation de fonctions au 30/09/2010 d'une institutrice primaire à titre temporaire – 19 périodes/semaine – Paiement Ville
51.Ratification diminution au 30/09/2010 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire – 8 périodes au lieu de 20 – Paiement Ville
52.Ratification augmentation au 01/10/2010 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire – 16 périodes au lieu de 4
53.Ratification désignation au 01/10/2010 d'un maître spécial d'éducation physique à titre temporaire – 2 périodes/semaine
-sections de Baulers et de la Maillebotte
54. Ratification désignation au 01/09/2010 d'un maître spécial de langues à titre temporaire –
8 périodes/semaine
55.Ratification désignation au 01/09/2010 d'une institutrice primaire à titre temporaire –
9 périodes/semaine – Paiement Ville
56.Ratification désignation au 01/09/2010 d'un maître spécial de langues à titre temporaire – 13 périodes/semaine – Paiement Ville
- sections de Baulers et de Bornival
57. Ratification désignation au 01/09/2010 d'une institutrice primaire à titre temporaire –
19 périodes/semaine – Paiement Ville – PERNIAUX Adeline
- sections de la Maillebotte et de Bornival
58. Ratification reprise de fonctions au 01/09/2010 d'un maître spécial de religion catholique à titre définitif – 12 périodes/semaine au terme d'une interruption de carrière
59.Ratification désignation au 01/09/2010 d'une institutrice primaire à titre temporaire –
20 périodes/semaine – Paiement Ville
60.Ratification désignation au 01/09/2010 d'un maître spécial de morale à titre temporaire -
12 périodes/semaine
61.Ratification désignation au 01/09/2010 d'une institutrice maternelle à titre temporaire –
21 périodes/semaine – Paiement Ville
62.Ratification désignation au 01/09/2010 d'un maître spécial de psychomotricité à titre temporaire – 3 périodes/semaine
63.Ratification désignation au 01/09/2010 d'un maître spécial de religion islamique à titre temporaire – 6 périodes/semaine
64.Ratification augmentation au 01/10/2010 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire – 24 périodes au lieu de 5
65.Ratification cessation de fonctions au 30/09/2010 d'un maître spécial de religion islamique à titre temporaire – 2 périodes/semaine
66.Ratification augmentation au 01/10/2010 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître spécial de religion catholique à titre temporaire – 16 périodes au lieu de 12
67.Ratification augmentation au 01/10/2010 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître spécial de morale à titre temporaire – 16 périodes au lieu de 12
Académie de musique, de danse et des arts de la parole
68.Ratification de l'octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement d'un professeur de formation musicale – 4 périodes/semaine – du 01/09/10 au 30/06/11
69.Modification de la désignation d'un professeur de violon alto, à titre temporaire dans un emploi non-vacant
70.Désignation d'un professeur d'art dramatique, à titre temporaire – 1 période/semaine supplémentaire – du 01/09/10 au 30/06/11
Par ordonnance,
Le Secrétaire communal,
Didier BELLET
Le Bourgmestre,
Pierre HUART
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