SEANCE PUBLIQUE

1.Approbation du procès-verbal de la séance du 22 novembre 2010

2.Communications diverses

3.Ordre du jour de l'assemblée générale du 22/12/,2010 de l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW)

PERSONNEL
4.Octroi de chèques repas en 2011
5.Allocation de fin d'année pour l'exercice 2010 - fixation du montant forfaitaire

6.Allocation de fin d'année aux mandataires communaux pour l'exercice 2010 - fixation du mode de calcul

FINANCES
7.Subsides 2010 à
a) l'asbl Confrérie de Jean de Nivelles
b) l'asbl Confrérie Del Tarte al Djote
c) un sportif nivellois de renommée internationale
d) l'asbl La Traversière
e) l'asbl Infor-Jeunes
f) l'asbl ANAO
g) l'asbl Nivelles Industries
h) la Ligue du Coin de Terre
i) l'asbl Du Côté des Champs

FOIRES ET MARCHES
8.Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public - modification

AFFAIRES SOCIALES
9.Conseil Consultatif Communal de la Personne Handicapée :
a) mise en place
b) règlement d'ordre intérieur
10.CPAS - Modification budgétaire n° 2 services ordinaire et extraordinaire

TRAVAUX - MARCHES PUBLICS

11.Principe de désignation d'un coordinateur en matière de sécurité et santé pour les chantiers temporaires ou mobiles : Amélioration du revêtement d'une portion du chemin d'Orival
12.Approbation principe et mode de marché :
a) désignation d'un bureau d'études en technique spéciale
b) service Population - acquisition de mobilier

13.Amélioration de la rue des Métiers - avenant n° 1 au contrat initial de l'auteur de projet

14.Hall des travaux - création d'une aire d'approvisionnement pour les bus écologiques : raccordement gaz et branchement spécifique à déplacer - approbation du supplément de dépense

15.Nettoyage et étanchéification des façades de la Collégiale Sainte Gertrude - approbation des modifications apportées à la convention suite aux remarques de la Fabrique d'église

16.Réaménagement de la Grand-Place, de la Place Lambert Schiffelers et de la Place Albert 1er - approbation de l'avenant n° 1

17.Ecole communale de Baulers - construction d'une salle de sports - approbation de l'avenant n° 3

18.Point mis à l'ordre du jour à la demande d'un Conseiller communal : Egouttage et bassins d'orage sur l'ensemble de la ville

19.- Point mis à l'ordre du jour à la demande d'un Conseiller communal
Projet d'accès libre à internet, avec la société FON (connexion wifi) - contrôle de l'intensité des ondes électromagnétiques et sécurité du système FON en termes de volume d'utilisation (limite de quotas) ou d'utilisation illicite

HUIS CLOS

1.Désignation de 2 délégués aux assemblées générales de l'asbl Nivelles en Fêtes

ENSEIGNEMENT

Ecole communale - section de Baulers
2. Ratification cessation de fonctions au 15.10.2010 d'une institutrice primaire à titre temporaire - temps plein
3.Ratification désignation au 18.10.2010 d'une institutrice primaire à titre temporaire - temps plein en remplacement de la titulaire en congé de maladie
4.Ratification désignation au 29.10.2010 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 périodes/semaine en remplacement de la titulaire en congé d'éviction pour allaitement -
5.Ratification cessation de fonctions au 29.10.2010 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 périodes/semaine en remplacement de la titulaire en congé d'éviction pour allaitement
6.Démission pour départ à la retraite au 01/11/2011 d'une institutrice primaire à titre définitif

- section de la Maillebotte
7. Ratification cessation de fonctions au 15.10.2010 d'un instituteur primaire à titre temporaire - temps plein
8.Ratification octroi d'un congé pour mission au 01.02.2011 à une institutrice primaire à titre définitif
9.Ratification augmentation au 01.10.2010 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître spécial d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes au lieu de 4
10.Ratification diminution au 30.09.2010 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître spécial d'éducation physique à titre temporaire - 4 périodes/semaine au lieu de 6 - Paiement Ville
11.Ratification désignation d'office (réaffectation) au 29.10.2010 d'une institutrice maternelle à titre temporaire pour 13 périodes/semaine en remplacement de la titulaire en congé d'éviction pour cause de grossesse
12.Ratification diminution au 28.10.2010 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes au lieu de 26 - en remplacement de la titulaire en congé d'éviction pour cause de grossesse
13.Ratification diminution au 28.10.2010 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 périodes au lieu de 5 en remplacmeent de la titulaire en interruption de carrière partielle dans le cadre d'un congé parental
14.Ratification désignation au 29.10.2010 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 3 périodes/semaine en remplacement de la titulaire en interruption de carrière partielle dans le cadre d'un congé parental

Académie de musique, de danse et des arts de la parole
15. Ratification de la désignation d'un professeur de formation musicale 2 périodes/semaine du 01/09/10 au 30/06/11
16.Ratification de la désignation d'un professeur de guitare à titre temporaire
2 périodes/semaine du 08/11/10 au 30/06/11
17.Admission au stage d'un(e) directeur/directrice

Par ordonnance,
Le Secrétaire communal,
Didier BELLET

Le Bourgmestre,
Pierre HUART