SEANCE PUBLIQUE
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 août 2011
2. Prise d'acte d'une incompatibilité et du désistement d'une Conseillère communale suppléante et vérification des pouvoirs de la Conseillère communale suppléante en ordre utile pour siéger au Conseil communal en remplacement d'une Conseillère communale décédée
3. Prestation de serment et installation d'une Conseillère communale
4. Communications diverses
5. Arrêtés de Police
a) création d'un emplacement de stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite, rue Auguste Levêque, à hauteur de l'immeuble n° 45
b) création d'un emplacement de stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite, rue Cité Jardin, à hauteur de l'immeuble n° 27
6. Plan Général d'Urgence et d'Intervention Communal (PGUIC)
7. Règlement sur l'exploitation des taxis
FINANCES
8. Centimes additionnels au précompte immobilier pour l'exercice 2012
9. Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2012
10. Subsides pour l'exercice 2011 à :
a) asbl Comité de sainte-Gertrude
b) asbl Infor Jeunes
c) asbl ANAO
d) asbl La Traversière
e) asbl Consoeurie des Secrets de Dame Gertrude
f) association Royal Photo Club Entre-Nous
g) asbl Théâtre de l'Opérette
h) asbl Les Amis de la Nature
AFFAIRES JURIDIQUES
11. Espace Delalieux - litige Odrimo - transaction
TRAVAUX - MARCHES PUBLICS
12. Approbation du principe et du mode de marché :
a) Acquisition d'éléments colombarium familiaux horizontaux
b) Dodaine - rénovation de la cabine haute tension
c) étude du règlement communal d'urbanisme en matière d'enseignes, de dispositifs de publicité, d'aménagement de terrasses Horeca et de façades commerciales et de services - désignation d'un auteur de projet
d) Mission de service relative à l'élaboration d'un schéma de structure commercial pour la Ville de Nivelles.
e) Acquisition de stores pour la cellule de prévention et sécurité
f) Pose d'une fibre optique entre la caserne et l'Hôtel de Ville
g) Waux Hall - acquisition de micros
h) Domaine militaire - expropriation pour cause d'utilité publique d'une partie se rapportant aux infrastructures sportives pour la pratique du footbal - désignation d'un géomètre
i) Réalisation d'un plan d'emprise en vue de la réalisation d'un bail emphytéotique relatif au réaménagement du parking sis Boulevard de la Dodaine - désignation d'un géomètre
j) Hôtel de Ville - acquisition de rayonnages métalliques pour l'archivage
k) Hall des travaux - acquisition du matériel pour le magasin
l) acquisition de barrières Nadar pour le service signalisation
m) acquisition de 2 bobines de câble pour alimentation des Heures Claires
13. Renouvellement d'une partie des trottoirs du boulevard de la Résistance et reprofilage des bordures - 2ème phase - approbation du projet et du mode de marché
14. Amélioration de diverses voiries - droit de tirage - approbation des travaux
15. Construction d'une nouvelle tribune au Stade Reine Astrid et d'un complexe sportif sur le site du Parc de la Dodaine - Approbation du principe des travaux et du mode de marché
PATRIMOINE
16. Aliénation d'un bien sis Faubourg de Soignies, au lieu dit « La Rochelle » - approbation du projet d'acte modificatif
17. Gestion des logements de la Ville - mandat à la SCRL Habitations sociales du Roman Païs - approbation du projet d'acte
18. Convention de concession d'exploitation des infrastructures sportives - modification
AFFAIRES SOCIALES
19. CPAS : Compte 2010
20. CPAS : Modification budgétaire n° 1 - service ordinaire
ENSEIGNEMENT
21. Exposé de l'Echevin de l'Enseignement sur les résultats de la dernière rentrée scolaire
22.- Points mis à l'ordre du jour à la demande d'un Conseiller communal :
a) Waux hall - mesures de prévention contre les risques d'incendie
b) Allée de la Tour Renard - placement de panneaux de signalisation « nos enfants jouent ici »
c) Grand-place - placement d'abribus
23.- Points mis à l'ordre du jour à la demande de Conseillers communaux :
a) Circulation rue de l'Aviation - mise en sens unique
b) Baulers - exploitation d'un élevage avicole - dossier de demande de permis,
procédure
c) Multiplication des documents informatifs - proposition de répertoire unique
d) Festivités liées aux Fêtes de Wallonie - coût
e) Inauguration de la Grand-place - coût
Questions d'actualité
HUIS-CLOS
ENSEIGNEMENT
Académie de musique, de danse et des arts de la parole
1. Octroi d'un congé à un professeur de clavecin pour exercer dans l'enseignement autre que l'enseignement universitaire, une fonction donnant droit à une échelle de traitement égale ou supérieure à celle dont le membre du personnel bénéficie dans la fonction dans laquelle il est nommé ou engagé à titre définitif, du 01/09/2011 au 30/06/2012, pour 3 périodes/semaine
2. Octroi d'un congé à un professeur de formation musicale pour exercer dans l'enseignement autre que l'enseignement universitaire, une fonction donnant droit à une échelle de traitement égale ou supérieure à celle dont le membre du personnel bénéficie dans la fonction dans laquelle il est nommé ou engagé à titre définitif, du 01/09/2011 au 30/06/2012, pour 8 périodes/semaine
3. Octroi d'un congé à un professeur de flûte traversière pour exercer dans l'enseignement autre que l'enseignement universitaire, une fonction donnant droit à une échelle de traitement égale ou supérieure à celle dont le membre du personnel bénéficie dans la fonction dans laquelle il est nommé ou engagé à titre définitif, du 01/09/2011 au 30/06/2012, pour 2 périodes/semaine
4. Octroi d'un congé à un professeur de piano pour exercer dans l'enseignement autre que l'enseignement universitaire, une fonction donnant droit à une échelle de traitement égale ou supérieure à celle dont le membre du personnel bénéficie dans la fonction dans laquelle il est nommé ou engagé à titre définitif, du 01/09/2011 au 30/06/2012, pour 1 période/semaine .
5. Octroi d'un congé à un professeur de violon pour exercer dans l'enseignement autre que l'enseignement universitaire, une fonction donnant droit à une échelle de traitement égale ou supérieure à celle dont le membre du personnel bénéficie dans la fonction dans laquelle il est nommé ou engagé à titre définitif, du 01/09/2011 au 30/06/2012, pour 1 période/semaine
6. Octroi d'un congé à un professeur de formation musicale pour exercer dans l'enseignement autre que l'enseignement universitaire, une fonction donnant droit à une échelle de traitement égale ou supérieure à celle dont le membre du personnel bénéficie dans la fonction dans laquelle il est nommé ou engagé à titre définitif, du 01/09/2011 au 30/06/2012, pour 1 période/semaine
7. Octroi d'un congé à un professeur de percussions pour exercer provisoirement une fonction de promotion dans l'enseignement autre que l'enseignement universitaire, pour 11 périodes/semaine, du 01/09/11 au 30/06/12.
8. Octroi d'un congé à un professeur d'ensemble instrumental pour exercer dans l'enseignement autre que l'enseignement universitaire, une fonction donnant droit à une échelle de traitement égale ou supérieure à celle dont le membre du personnel bénéficie dans la fonction dans laquelle il est nommé ou engagé à titre définitif, du 01/09/2011 au 30/06/2012, pour 2 périodes/semaine
9. Désignation d'un professeur de clarinette-saxophone dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine et dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine du 01/09/11 au 30/06/12.
10. Désignation d'un professeur de jazz-claviers, dans un emploi temporaire vacant 5 périodes/semaine et dans un emploi temporaire non-vacant 1 période/semaine, du 01/09/11 au 30/06/12
11. Désignation d'un professeur de percussions, dans un emploi temporaire non-vacant, 11 périodes/semaine, du 01/09/11 au 30/06/11.
12. Désignation d'un surveillant-éducateur, dans un emploi temporaire vacant, 18 heures/semaine, du 01/09/11 au 30/06/12.
13. Désignation d'un professeur de formation musicale, sans un emploi temporaire 9 périodes, dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un emploi temporaire non-vacant 4 périodes/semaine, du 01/09/11 au 30/06/12
14. Désignation d'un professeur de jazz-cordes, dans un emploi temporaire vacant, 7 périodes/semaine, du 01/09/11 au 30/06/12.
15. Désignation d'un professeur d'ensemble instrumental, dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du 01/09/11 au 30/06/12
16. Désignation d'un professeur d'ensemble instrumental, dans un emploi temporaire non vacant 1 période/semaine, du 01/09/11 au 30/06/12
17. Désignation d'un professeur de guitare, dans un emploi temporaire 10 périodes/semaine, du 01/09/11 au 30/06/12
18. Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire 20 périodes/semaine et dans un emploi temporaire vacant, 3 périodes/semaine, du 01/09/11 au 30/06/11
19. Désignation d'un professeur de danse, dans un emploi temporaire vacant, 9 périodes/semaine, du 01/09/11 au 30/06/12
20. Désignation d'un professeur d'accordéon, dans un emploi temporaire vacant, 3 périodes/semaine, du 01/09/11 au 30/06/12.
21. Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire vacant, 3 périodes/semaine et dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine, du 01/09/11 au 30/06/12.
22. Désignation d'un professeur de chant d'ensemble, dans un emploi temporaire non vacant, 3 périodes/semaine, du 01/09/11 au 30/06/12.
23. Désignation d'un professeur d'écriture et analyse musicale, dans un emploi temporaire non vacant, 1 période/semaine, du 01/09/11 au 30/06/12.
24. Désignation d'un professeur de formation pluridisciplinaire dans le domaine des Arts plastiques, dans un emploi temporaire, 21 périodes/semaine, du 01/09/11 au 30/06/12.
25. Désignation d'un professeur de violon, dans un emploi temporaire 7 périodes/semaine et dans un emploi temporaire vacant, 3 périodes/semaine du 01/09/11 au 30/06/12.
26. Désignation d'un professeur de formation pluridisciplinaire dans le domaine des Arts plastiques, dans un emploi temporaire, 7 périodes/semaine, du 01/09/11 au 30/06/12.
27. Désignation d'un accompagnateur, dans un emploi temporaire 2périodes/semaine, du 01/09/11 au 30/06/12.
28. Désignation d'un professeur de violon-alto, dans un emploi temporaire 1 période/semaine et dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine, du 01/09/11 au 30/06/12.
29. Désignation d'un professeur de formation musicale, temporaire dans un emploi vacant, 1 période/semaine, du 01/09/11 au 30/06/12.
30. Désignation d'un professeur de chant d'ensemble, temporaire dans un emploi non vacant, 1 période/semaine, du 01/09/11 au 30/06/12.
31. Désignation d'un professeur de violoncelle, dans un emploi temporaire, 3 périodes/semaine, du 01/09/11 au 30/06/12.
32. Désignation d'un professeur de violon, dans un emploi non vacant, 2 périodes/semaine, du 01/09/11 au 30/06/12.
33. Désignation d'un professeur de diction/déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine et dans un emploi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine, du 01/09/11 au 30/06/12.
34. Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire non vacant, 11 périodes/semaine, du 01/09/11 au 30/06/12.
Ecole communale - section de Baulers
35. Ratification cessation de fonctions au 17/06/2011 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 16 périodes/semaine désignée en remplacement de la titulaire en congé de maladie
36. Ratification cessation de fonctions au 17/06/2011 d'un instituteur maternel à titre temporaire - 5 périodes/semaine désigné en remplacement de la titulaire en congé de maladie
37. Ratification octroi d'une interruption de carrière professionnelle partielle (1/5ème temps) à une institutrice primaire à titre définitif
- section de la Maillebotte
38. Ratification octroi d'un accord de principe pour un détachement pédagogique au sein du secrétariat général de la Communauté française à une institutrice primaire à titre définitif
39. Ratification octroi d'une interruption de carrière partielle dans le cadre d'un congé parental à une institutrice maternelle à titre définitif - 1/5ème temps - du 01/09/2011 au 30/09/2011 suivi d'une interruption de carrière partielle « classique » - 1/5ème temps - durant l'année scolaire 2011 - 2012
40. Admission au stage d'une directrice
- sections de Baulers et Bornival
41. Ratification cessation de fonctions au 10/06/2011 d'un maître spécial d'éducation physique à titre temporaire - temps plein désigné en remplacement du titulaire en congé de maladie
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