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Consultation

Tous les dossiers mis à l'ordre du jour de la séance peuvent être consultés
au service de l'urbanisme, boulevard des arbalétriers, n°25 à Nivelles Lire

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Réglement d'ordre intérieur

EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAL
SEANCE DU 17 SEPTEMBRE 2007 Lire

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Composition

La Commission consultative de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) est composée de 16 membres choisis par le Conseil communal sur base d'une candidature envoyée dans les formes e Lire

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Autorisation de bâtir

Un grand nombre de travaux sont soumis à permis : construire ou transformer un bâtiment ou une route, réaliser des modifications paysagères ou encore réaliser des installations (dépôts, enseign ... Lire

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Les zones d'aménagement communal concerté (ZACC)

Anciennes « zones d'extension d'habitat » appelées à l'heure actuelle « zones d'aménagement communal concerté », les ZACC forment la réserve foncière foncier au niveau de l'entité : on dén ... Lire

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Les lotissements

La singularité de l'outil que constitue le lotissement tient à sa double nature. D'une part, il constitue une obligation dans le cadre de la procédure de division d'un terrain. ... Lire

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Évaluations publiques 2012 à l'Académie : mise à jour des dates !

Évaluations publiques : les dates !Domaine de la MusiqueLes évaluations suivantes se dérouleront au bâtiment des Récollets (Esplanade du Souvenir – 1400 Nivelles)Mercredi 1er février 2012Piano Lire

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